Remboursement des frais d’avocat et de médecin expert de recours

Les victimes d’accident de la route doivent savoir que leurs frais de médecin conseil de recours doivent leur être intégralement remboursés au règlement du sinistre, en plus des postes de dommage corporel. Encore faut il penser à le réclamer.

Les honoraires de l’avocat sont aussi susceptibles d’être remboursés, par l’assureur qui règle le sinistre ou si la victime dispose d’une garantie protection juridique, au moins la partie d’honoraires fixes.

Les horaires de résultat de l’avocat intervenant après le règlement du sinistre, ne sont généralement pas remboursés par l’assureur. En revanche, ces honoraires restent très « rentables » pour la victime si elle comprend tous les bénéfices et avantages tirés de l’action de l’avocat qui justifient et rentabilisent cet investissement.

La victime doit connaître ses droits

La plupart des victimes d’accidents corporels ne connaissent pas leur droit à se faire aider par des professionnels, indépendants des assureurs, pour l’évaluation puis le chiffrage de leur dommage corporel.

Même informées de ce droit, beaucoup de victimes hésitent encore à se faire assister car elles croient que les honoraires du médecin de recours et de l’avocat resteront à leur charge. Ces victimes, mal informées, craignent de débourser des honoraires importants qui viendraient diminuer le montant final de leur indemnisation.

Par ailleurs les victimes ne savent pas évaluer le montant possible de leur indemnisation. Elles font confiance à l’assureur, pensant qu’il est leur conseil. C’est une erreur, le rôle de l’assureur est d’indemniser, pas de conseiller celui qui va lui demander de l’argent. Même s’il est de bonne foi et plutôt conciliant, l’assureur n’a pas vocation à expliquer aux victimes comment obtenir la plus forte indemnisation possible. Son but est de transiger, c’est à dire tomber d’accord avec la victime sur un montant d’indemnisation qui lui convient. Tant pis pour la victime qui se contente de peu et tant mieux pour l’assureur qui fait alors des économie, réglant un sinistre à faible coût.

Les particuliers croient qu’il suffit d’expliquer l’accident par téléphone avec l’assureur et de lui envoyer les quelques pièces qu’il demande pour recevoir un montant qui serait d’emblée le bon. Bien évidemment, ce n’est pas comme cela que ça se passe dans la vraie vie. L’assureur ne paie que ce qui lui a été demandé et surtout, ce qui a été parfaitement justifié, avec les bons documents et les bons arguments juridiques. Si la victime n’est pas pro-active et ne présente pas un décompte complet, argumenté et justifié de l’ensemble de ses postes de préjudice, l’assureur ne le fera pas à sa place et l’indemnisera sur ce qui lui a été communiqué, donc au rabais. Les victimes doivent éviter de se retrouver seules en face des assureurs, incapables de juger de la pertinence des demandes de renseignements, des délais de réponse et surtout du montant de l’indemnisation finale.

Chaque victime qui souhaite être correctement indemnisée d’un dommage corporel doit se faire accompagner par les bons professionnels, indépendants des assureurs. 

Outre les sommes que ces professionnels vont leur faire gagner en plus gagner en confort et tranquillité, ainsi qu’en rapidité de la procédure d’indemnisation.

L’action combinée du médecin de recours et de l’avocat de victime permet d’identifier, d’évaluer et de valoriser chaque poste de préjudice de la victime et d’être certain que le montant attribué à chaque poste sera optimisé.

En pratique toute victime devrait commencer par choisirun avocat et un médecin de recours, sans l’aide des assureurs, et confier à ces professionnels indépendants la gestion de leur dossier de demande d’indemnisation. La victime est alors triplement gagnante :

1. Elle est soulagée de la plupart des démarches et rédaction de documents,
2. Elle se retrouve à égalité de traitement et de connaissance en face des assureurs. Elle se met en situation d’obtenir le montant d’indemnisation auquel elle a droit, et non pas se contenter de ce que l’assureur va lui proposer, sans savoir à quel point le montant est sous évalué,
3. Les honoraires des conseils de la victime seront finalement payés ou remboursés par l’assureur chargé de l’indemnisation, même pour les plus petits sinistres. Ce qui rend gratuit pour la victime le recours à un avocat et un médecin conseil de recours. Attention toutefois aux honoraires de résultat de l’avocat qui peuvent rester à vote charge, mais en retour, ils vous garantissent tous les efforts de l’avocat pour que vous ayez la meilleure indemnisation possible. Le plus souvent les victimes sont largement gagnantes.

Pas de raison de se priver de l’aide d’experts

1. Le droit des victimes à une défense équitable

Le code civil prévoit la compensation intégrale du dommage subi par les victimes. A ce titre, tous les frais engagés par les victimes du fait de l’accident et restés à leur charge, doivent leur être remboursés, intégralement. 

Ce remboursement intègre tous les frais de défense et de recours, c’est à dire les honoraires d’avocat et de médecin conseil de recours qui ont assisté la victime, mais aussi les frais de justice si la victime a dû saisir une juridiction et bien d’autres dépenses comme les frais de déplacement pour se rendre à une expertise médicale ou aux audiences du tribunal.

La plupart des victimes ignorent ces dispositions. Elles pensent que si elles recourent aux services d’un avocat ou d’un médecin de recours, elles vont devoir en assumer le coût et que cela va venir réduire d’autant l’indemnisation de leur affaire. Mal informées et pas assistées les victimes cumulent les erreurs, pour le plus grand profit des assureurs.

2. Les erreurs des victimes mal informées

Les particuliers ne savent pas que leurs frais d’avocat, de justice et de médecin conseil de recours font partie des frais qui doivent leur être remboursés. Sans cette information cruciale, les victimes rechignent et le plus souvent renoncent à se faire assister par des professionnels. C’est double bénéfice pour les assureurs : Ils  n’ont pas à payer les frais de défense et de recours des victimes et les blessés se retrouvent tous seuls tout au long de la procédure d’indemnisation.

La plupart des victimes se présentent seules aux expertises médicales. Elles n’ont rien préparé, ne savent pas comment cela va se passer, viennent avec un dossier souvent très incomplet et font confiance au médecin désigné par l’assureur. Les victimes isolées ne savent pas comment constituer un dossier médical en vue d’une indemnisation. Elles omettent souvent de récupérer soigneusement les documents médicaux et administratifs au fur et à mesure des examens et ensuite, une fois le temps passé, elles ignorent comment récupérer les documents. Elles oublient des pièces et ne connaissent pas tous les postes susceptibles d‘être indemnisés. 

La plupart du temps la victime se retrouve démunie, incapable de débattre en face des médecins sélectionnés et formés par les assureurs. Il faut savoir que les assureurs disposent de médecins de siège qui suivent chaque dossier de dommage corporel et n’hésitent pas à appeler le médecin qui a fait l’expertise médicale amiable pour revoir avec lui l’évaluation qu’il a fournie de chaque poste de dommage corporel. Il faut savoir aussi que les assureurs organisent chaque année des réunions avec les médecins experts qui réalisent les expertises amiables pour discuter des cotations et des éléments de langage qui s’appliquent à chaque cas. On ne peut reprocher aux assureurs et aux médecins qu’ils mandatent pour les expertises d’avoir organisé le système d’indemnisation amiable. Il n’ont fait que répondre aux attentes du législateur qui a produit la Loi Badinter et a favorisé le règlement amiable des litiges issus des accidents de la route. Il s’agissait de désengorger les tribunaux de ces affaires et d’accélérer le paiement des indemnités aux victimes. Sur ces points, les assureurs ont répondu aux attentes du législateur. Les victimes étant très peu représentées, elles n’ont pas pu trouver leur place dans l’organisation du système d’indemnisation qui pour l’instant est laissé aux assureurs. C’est probablement pour pallier ce défaut de représentation des victimes dans l’organisation du système d’indemnisation amiable des victimes que celles-ci disposent de la faculté d’être remboursées de leurs frais de procédure et de conseil, avocats et médecin expert de recours.

Avec des assureurs bien organisés et experts du système qu’ils ont eux-mêmes créé d’un côté il parait équitable de fournir aux victimes l’assistance de professionnels indépendant des assureurs pour les assister et les protéger des conséquences du défaut d’information et du déséquilibre de moyens.

Avec l’aide de son avocat personnel et de son médecin expert de recours la victime peut mieux préparer l’expertise médicale et être assurée que tous les postes de son dommage ont été retenus et à leur juste grandeur. 

Il reste alors à déterminer la valeur de ces postes. Forcément cette valeur va être différente du point de vue de l’assureur et de celui de la victime. 

Le principe du règlement amiable repose sur celui de la transaction : Chaque partie fait des concessions pour aboutir à un accord. Une fois la transaction acceptée par les 2 parties et signée, on en peut plus revenir dessus. Elle s’impose à tous de façon définitive. Il n’est plus possible de revenir dessus et de saisir la Justice. C’est pourquoi la victime doit absolument être assistée par un avocat avant de décider de signer une transaction.

A l’inverse, si la victime refuse la transaction qui lui est proposée, elle n’aura pas d’autre choix que de porter son affaire devant la Justice. Il lui faudra alors impérativement un avocat pour déterminer quelle est la juridiction compétente et comment la saisir.

On voit encore souvent des victimes qui n’ont pas voulu se faire aider par des conseils et qui reste bloquées dans leur demande d’indemnisation pendant des années. Sans l’aide d’un médecin de recours, elles ne savent pas si l’évaluation de leur dommage corporel par l’assureur est correcte. Sans l’aide d’un avocat, elles ignorent si les montants proposés par l’assureur sont acceptables ou non. Ces victimes, incapables de déterminer la valeur potentielle de leur sinistre, sont capables de savoir si elles doivent accepter ou refuser l’offre qui leur est faite. Parfois, le désaccord avec l’assureur est encore plus en amont de la procédure, dans l’évaluation des divers postes de dommage corporel. Mais sans compétence médicolégale la victime n’est pas en mesure de contester efficacement le rapport d’expertise rendu par le médecin désigné par l’assureur.

On retrouve ainsi souvent des victimes qui tournent en rond, cherchant désespérément quelque conseil gratuit ou ponctuel sur les évaluations médicales des postes de dommage corporel ou sur les montants proposés, notamment sur Internet, sans comprendre que ce qu’elles cherchent existe et est à leur disposition : un avocat et un médecin conseil de recours. Et surtout il faut leur faire comprendre que le coût de ces professionnels ne restera pas à la charge de la victime, mais sera réglé lors de l’indemnisation finale.

Pour les victimes, l’hésitation et l’attentisme sont des poisons. Tout ce qui reporte le règlement de l’indemnisation profite à l’assureur. Chaque mois qui passe est un mois gagné. Et pour l’assureur, plus les délais s’allongent, plus la probabilité de payer diminue. Certaines victimes abandonnent, d’autres meurent et leurs héritiers ne savent pas forcément qu’il existe une procédure en cours et que l’indemnisation peut leur revenir dans la succession.

Chaque année de retard dans l’indemnisation d’une victime d’accident de la route représenterait ainsi une probabilité de 2 à 5 % pour l’assureur que le dossier soit clôturé sans payer. L’hésitation et le défaut d’information des victimes sont des critères intéressants de rentabilité pour les assureurs. Et si c’est la victime qui gère mal son dossier, on ne peut pas accuser l’assureur de faire trainer l’affaire.

3. L’avocat conseil de victimes

Les victimes ont tout intérêt à recourir à ses services le plus tôt possible. 

Pour choisir votre avocat il faut respecter certaines conditions :

Il faut choisir un avocat compétent dans le domaine de l’indemnisation du dommage corporel. L’avocat a pu acquérir cette compétence avec le temps et le nombre de dossiers traités. Pour les plus jeunes, la plupart justifient d’un diplôme de réparation du dommage corporel.

Il doit être indépendant des assureurs. Ne prenez pas l’avocat proposé par un de vos assureurs. Même s’il s’agit de votre contrat protection juridique, cet avocat restera mandaté par un assureur. Et ne rendra compte qu’à son mandant. L’argument de l’assureur selon lequel l’avocat qu’il vous propose ne vous cotera rien est un mauvais argument. D’une part parce que l’avocat indépendant que vous choisirez ne vous coutera in fine rien non plus. D’autre part parce que vous pourrez intervenir directement auprès de vos avocat indépendant pour mener votre affaire.

Il faut établir avec lui une convention d’honoraires définissant sa mission, les conditions en cas de cessation de sa mission de votre fait ou du sien et surtout le niveau de ses honoraires fixes et des honoraires de résultat. 

Les honoraires fixes peuvent être déterminés à l’heure avec un tarif horaire. Le plus souvent il s’agir d’un forfait. Si ce forfait est dans la moyenne de la profession, ce qui est le cas dans l’immense majorité des cas, en dehors de certains cabinets de grande renommée ou de clients très particuliers, il sera intégralement remboursé lors du règlement du dossier. Vous pouvez aussi convenir avec l’avocat d’un règlement en plusieurs fois, voire même de convenir avec lui d’attendre de recevoir l’indemnisation pour le payer.

Les honoraires de résultat sont plus difficiles à établir. Les avocats font valoir que leur travail doit être rémunéré à la hauteur du résultat obtenu. Leur rémunération est ainsi dépendante de ce qu’ils obtiennent pour vous. Plus vous gagnez et plus ils gagnent. L’honoraire de résultat est en général fixé entre 10 et 20 % du montant total obtenu, hors taxes. La moyenne est de 15 %. Il faut y ajouter la TVA au taux en vigueur de 20 % actuellement. Et oui, l’état prend aussi sa part. Cela peut paraître étrange d’avoir à régler à l’avocat un pourcentage de votre indemnisation. Mais en pratique, c’est une incitation forte pour l’avocat à aller chercher pour vous le montant d’indemnisation le plus élevé. Ce serait une erreur de ne rémunérer l’avocat qu’au tarif horaire, sans la perspective de bonus à la hauteur de sa réussite dans sa mission. Avec l’horaire de résultat, la victime est assurée que l’avocat va déployer tout son talent à son service. Il existe toutefois un seul inconvénient, mais de taille : les honoraires de résultats interviennent après la fixation du montant de l’indemnisation que ce soit à l’amiable ou par décision de justice. Ils ne sont donc pas pris en compte pour le calcul de cette indemnisation. Ils restent toutefois très rentables pour la victime dès que les diligences, l’expérience et le talent de l’avocat lui ont majoré l’indemnisation de 15-20 % au moins, ce qui est le cas dans l’immense majorité des affaires. L’intervention d’un avocat et d’un médecin conseil permet d’obtenir une indemnisation de 20 à 50 % supérieure à ce qu’obtiendrait une victime seule. On observe aussi parfois des ratios beaucoup plus élevés entre ce que l’assureur a proposé au début, à une victime isolée et ce qu’elle obtient réellement une fois assistée par un avocat et un médecin conseil de recours décidés et compétents. Dans certains cas les sommes peuvent être multipliées par 5, 10 et même dans des cas exceptionnels par 100. Cela représente des gains de 500, 1000, voire 10 000 %. Ce qui rentabilise absolument l’honoraire de résultat.

4. Le médecin conseil de recours

C’est un médecin très expérimenté, donc généralement déjà un peu âgé, diplômé dans le domaine de l’évaluation du dommage corporel, l’expertise médicale, les pratiques médicolégales ou médico judiciaires. Sa spécialité médicale d’exercice est moins importante que sa compétence et son expérience dans le domaine médicolégal.

Son rôle est d’aider la victime à constituer son dossier médical pour qu’il soit le plus complet possible et permette de démontrer l’étendue des préjudices de la victime d’accident. Le médecin de recours doit aussi vérifier que l’expertise se déroule dans le respect des droits du patient et qu’aucun poste de préjudice n’apparait sous évalué ou pire, oublié.

Sa rémunération est fixe, soit au temps passé, selon un tarif horaire qui varie généralement entre 180 et 250 euros hors taxe, soit forfaitaire, ce qui est le plus fréquent. Pour éviter toute surprise et toute contestation sur ses honoraires, le médecin conseil de recours établit un devis et sa mission ne commence qu’une fois le devis accepté par la victime. 

Les honoraires de médecin conseil de recours sont payables au fur et à mesure de l’avancement de la mission. Le montants n’ont rien à voir avec ceux de l’avocat qui sont généralement beaucoup plus élevés, mais leurs missions et leurs modèles économiques sont très différents. On ne peut donc pas comparer les montants.

Le médecin de recours ne facture pas d’honoraires de résultat. Il remet une facture acquittée des sommes versées à la fin de sa mission.

Les honoraires de médecin conseil de recours font généralement l’objet d’un remboursement complet aussi bien dans les transactions à l’amiable que devant les juridictions. Il est rare que le remboursement des frais de médecin conseil de recours et des médecins experts en général soient revus à la baisse lors du règlement du dossier. A l’amiable, il faudrait que la victime en accepte le principe, ce qui serait étonnant. Devant les tribunaux, cela pourrait arriver si le juge considérait ces honoraires comme trop élevés par rapport à la moyenne du secteur. Il s’agirait alors de cas particuliers, mais pas du cadre commun.

Certaines assurances protection juridique prennent en charge les honoraires du médecin conseil de recours, évitant à la victime d’avoir à en faire l’avance en attendant le règlement du dossier. Dans ces cas, lors du remboursement final de ces frais à la victime, celle-ci devra rembourser l’assureur PJ de l’avance qu’il avait consentie. En effet nul ne peut se faire rembourser deux fois d’une même créance.

5. Les autres frais de défense et recours remboursables

Tous les frais engagés par la victime pour sa défense sont remboursables dès qu’ils sont rendus indispensables pour le déroulement de la procédure et que leur montant se situe dans les niveaux habituels de la profession.

Les frais d’assignation (huissiers), de photocopie, d’affranchissement, de déplacement aux expertises, y compris des sapiteurs, aux consultations médicales et aux examens complémentaires, aux auditions, et globalement tout frais et dépens restés à la charge de la victime du fait de l’accident et nécessaire à sa défense et recours est susceptible d’être remboursé. 

Les victimes doivent donc conserver les justificatifs de leur dépenses et en tenir le registre détaillé.

Ce qu’il faut retenir

Se faire assister est un droit pour toutes les victimes, d’autant plus accessible que les honoraires du médecin de recours et une partie des honoraires de l’avocat sont remboursés par l’assureur à la victime en fin de procédure. Les victimes seraient bien naïves de se priver de ce service.

Les honoraires de résultats de l’avocat interviennent après le règlement du dossier par l’assureur. Ils sont toutefois plis qu’intéressants pour la victime comme pour l’avocat car ils représentent un e incitation forte à l’avocat pour obtenir le montant le plus élevé possible pour son client. Finalement, l’un et l’autre sont gagnants. C’est pour cela que cette rémunération au résultat persiste.